Le projet de loi sur les grandes pêches maritimes
Le projet de loi sur les grandes pêches maritimes que l’Assemblée a adopté aujourd’hui. Auteur : BURAT, J. Date de publication : 1851 In Le […]
1851
Séance de l’Assemblée législative (extraits concernant SPM et Terre-Neuve)
Séance de l’Assemblée législative (extraits concernant SPM et Terre-Neuve). Auteur : TOULGOET, A. (de) Date de publication : 1851 In La Presse, 10 juillet, p. […]
Les pêches maritimes
Les pêches maritimes. Auteur : JOURDAN, L. Date de publication : 1851 In Le Siècle, 16e année, n° 5647, lundi 19 mai, p. 2. {BMSPn} […]
N° 3157 – Loi relative aux grandes Pêches maritimes des 24 juin, 9 et 22 juillet,
Titre : N° 3157 – Loi relative aux grandes Pêches maritimes des 24 juin, 9 et 22 juillet, Date de publication : 1851 Auteur(s) : […]
n° 3491 – Décret relatif aux Primes pour la pêche de la Morue du 29 décembre 1851
Titre : n° 3491 – Décret relatif aux Primes pour la pêche de la Morue du 29 décembre 1851 Date de publication : 1851 Auteur(s) […]