Le projet de loi sur les grandes pêches maritimes
![Bibliographie SPM [RE]](https://secure.gravatar.com/avatar/a8b915d1278c1fa7d95d6496ae20c08bbd6b866ebd0d89355bd98037fb09ee11?s=96&d=mm&r=g)
par Le projet de loi sur les grandes pêches maritimes que l’Assemblée a adopté aujourd’hui. Auteur : BURAT, J. Date de publication : 1851 In Le …
Catégorie : 1851
Séance de l’Assemblée législative (extraits concernant SPM et Terre-Neuve)
Séance de l’Assemblée législative (extraits concernant SPM et Terre-Neuve). Auteur : TOULGOET, A. (de) Date de publication : 1851 In La Presse, 10 juillet, p. …
Les pêches maritimes
Les pêches maritimes. Auteur : JOURDAN, L. Date de publication : 1851 In Le Siècle, 16e année, n° 5647, lundi 19 mai, p. 2. {BMSPn} …
N° 3157 – Loi relative aux grandes Pêches maritimes des 24 juin, 9 et 22 juillet,
![Bibliographie SPM [O]](https://secure.gravatar.com/avatar/182024af8fa1d23562f386aae6ba8e58c5c7446227335c8a84f5b835be6ff736?s=96&d=mm&r=g)
par Titre : N° 3157 – Loi relative aux grandes Pêches maritimes des 24 juin, 9 et 22 juillet, Date de publication : 1851 Auteur(s) : …
n° 3491 – Décret relatif aux Primes pour la pêche de la Morue du 29 décembre 1851
Titre : n° 3491 – Décret relatif aux Primes pour la pêche de la Morue du 29 décembre 1851 Date de publication : 1851 Auteur(s) …