Projet de budget des recettes et des dépenses pour l’Exercice 1935
Projet de budget des recettes et des dépenses pour l’Exercice 1935. Saint-Pierre, Imprimerie du Gouvernement, 42 p. (disponible à la BNF et téléchargeable sur « Gallica ». […]
ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
Projet de budget des recettes et des dépenses pour l’Exercice 1935.
Projet de budget des recettes et des dépenses pour l’Exercice 1935. Saint-Pierre, Imprimerie du Gouvernement, 7 p. (disponible à la BNF et téléchargeable sur « Gallica ». […]
Arrêté relatif aux conditions d’obtention des brevets et certificats coloniaux de la Marine Marchande aux îles St-Pierre et Miquelon et aux conditions de commandant des bâtiments armés à la pêche ou au bornage. Impr.
Titre : Arrêté relatif aux conditions d’obtention des brevets et certificats coloniaux de la Marine Marchande aux îles St-Pierre et Miquelon et aux conditions de […]
Arrêté réglementant dans le Territoire, les conditions auxquelles doivent satisfaire en ce qui concerne la sécurité de la navigation maritime et l’hygiène, les navires de commerce de pêche et de plaisance d’u
Titre : Arrêté réglementant dans le Territoire, les conditions auxquelles doivent satisfaire en ce qui concerne la sécurité de la navigation maritime et l’hygiène, les […]
Loi n° 54-11 du 6 janvier 1954 sur la Sauvegarde de la Vie Humaine en mer et l’habitabilité à bord des navires de commerce de pêche et de plaisance. Impr. du Gouvernement, St-Pierre, pp. 300-317. ,
Titre : Loi n° 54-11 du 6 janvier 1954 sur la Sauvegarde de la Vie Humaine en mer et l’habitabilité à bord des navires de […]
Textes relatifs aux appareils à pression de vapeur et aux appareils à pression de gaz – Extrait du J. O. du territoire du 15 mai. Impr. du Gouvernement, St-Pierre pp. 561-610. ,
Titre : Textes relatifs aux appareils à pression de vapeur et aux appareils à pression de gaz – Extrait du J. O. du territoire du […]
Visite officielle du Général De Gaulle, Président de la république le 20 juillet 1967. Impr. du Gouvernement, St-Pierre, 10 p.
Titre : Visite officielle du Général De Gaulle, Président de la république le 20 juillet 1967. Impr. du Gouvernement, St-Pierre, 10 p. Date de publication […]