Exposé des motifs et projet de loi relatif à la pêche de la morue
CHAMBRE DES DÉPUTÉS : 1841 : Exposé des motifs et projet de loi relatif à la pêche de la morue, présenté par M. Cunin-Gridaine, ministre de l’Agriculture […]
CHAMBRE DES DEPUTES
Saint-Pierre et Miquelon. Suite de la séance du samedi 25 mars
Saint-Pierre et Miquelon. Suite de la séance du samedi 25 mars (concerne surtout les primes d’encouragement à la pêche). Auteur : CHAMBRE DES DÉPUTÉS Date […]
Proposition de loi tendant à rattacher les îles Saint-Pierre et Miquelon et leurs dépendances au territoire continental de la France
Proposition de loi tendant à rattacher les îles Saint-Pierre et Miquelon et leurs dépendances au territoire continental de la France. Auteur : CHAMBRE DES DEPUTES […]
CHAMBRE DES DEPUTES, 1909 – Discussion de deux interpellations. 1° de M. Guernier sur les manifestations séparatistes qui viennent de se produire à SPM. 2° de M. Suchetet sur le refus d’ouverture d’écoles à Saint-Pierre
Discussion de deux interpellations. 1° de M. Guernier sur les manifestations séparatistes qui viennent de se produire à SPM. 2° de M. Suchetet sur le […]