Arrêté du 22 mars relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’hôpital
Arrêté du 22 mars relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’hôpital. Auteur : BARILLOT, G. Date de publication : 1935 Imprimerie du Gouvernement. {Arche}
MICHALET
Décret portant réglementation du logement et de l’ameublement aux Colonies.
Décret portant réglementation du logement et de l’ameublement aux Colonies. Auteur : BOURNAT (de) G. Date de publication : 1937 {Arche}